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MENTIONS LEGALES

IDENTITÉ
 

Conformément aux dispositions de l’article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

 

le site internet actuel est la propriété de l’entreprise individuelle DECORINA immatriculée sous le numéro de SIRET 50058736500023, le siège social de la société se situe au 12 rue Bougainville, 49 410 MAUGES SUR LOIRE.

 

Le représentant légal est Mme Sabrina LEFORT.    

L’éditeur du site internet est Mme Sabrina LEFORT.

 

L’adresse e-mail de contact de l’entreprise est :  decorina49@hotmail.com  

 

 

HÉBERGEMENT
 

L’hébergement du site internet est assuré par :

 

WIX.COM FRANCE, Société par actions simplifiée au capital de 100 €, immatriculé sous le numéro de SIRET 90343938800013 et dont le siège social est situé au 19 BD MALESHERBES, 75008 PARIS             

ACCÈS AU SITE

 

L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Les utilisateurs s’engagent à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.           
 

 

CONTENUS DU SITE 
 

DECORINA détient les droits exclusifs sur la structure générale, les textes et les images le composant. Toute reproduction, intégrale ou partielle est formellement interdite sans l’autorisation préalable expresse de cette dernière. Ces actions constitueraient une contrefaçon passible de sanctions, conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.


 

GESTION DU SITE     
 

Pour la bonne gestion du site, DECORINA pourra à tout moment :

 

- suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes ;

 

- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;

 

-  suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

 

 

LIENS HYPERTEXTES 
 

DECORINA décline toute responsabilité concernant les liens hypertextes pointant vers d’autres ressources sur internet depuis son site. Par ailleurs, les internautes ne sont pas autorisés à établir un lien hypertexte vers ce site sans une autorisation préalable et explicite de cette dernière.

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